Répartition des charges de copropriété liées aux escaliers
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Dans une copropriété, les charges sont soit générales (réparties soit de manière équitable entre les copropriétaires) soit spéciales (en fonction de l’utilité). Par exemple, les charges liées à l’ascenseur sont plus élevées si vous vivez en étage, que si vous vivez au rez-de-chaussée.
La répartition des charges liées aux escaliers n’est pourtant pas aussi simple.
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Escaliers : une charge pour tous les copropriétaires
L’escalier est considéré comme une partie intégrante de l’immeuble, on ne peut donc pas retenir un critère d’utilité.
Autrement dit, que le copropriétaire emprunte régulièrement ou non les escaliers, il devra tout de même régler les dépenses d’entretien et les travaux de réparation. La répartition des charges communes se fera cependant en proportion des millièmes de chaque copropriétaire.
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À savoir :
Les millièmes et les tantièmes sont des parts des parties communes appartenant à chaque copropriétaire. Ils sont pris en compte pour la répartition des charges générales et les votes lors de l’assemblée générale des copropriétaires. |
Les charges spéciales pour les escaliers
Si la réfection des marches, les frais de nettoyage régulier et l’éclairage des escaliers sont des charges communes réglées par tous les copropriétaires - qu’ils les utilisent ou pas – l’usure des tapis ou du revêtement des escaliers relève en revanche de l’utilité.
On parle d’utilité objective et potentielle des escaliers et non de l’utilité réelle. Un copropriétaire qui utiliserait uniquement l’ascenseur pour se rendre dans son logement en étage, aurait tout de même à payer les charges liées aux escaliers.
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